Les livraison sont effectuées via Mondial Relay ou un autre transporteur au client.
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Les frais de livraison sont entièrement à la charge du client, et sont précisée lors du processus de commande.
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Délais indicatif : 5 jour ouvrés après validation de la commande.
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Les retards éventuels du transporteur ne peuvent engager la responsabilité de DBC TEXTILE.
En cas d’adresse incorrecte, d’absence lors de la livraison ou de colis non réclamé, les frais de réexpédition seront également à la charge du client.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produit personnalisés, réalisés selon les spécifications du client.
Pour les produit standard ( non personnalisés), le client dispose d’un délai de 14 jour après réception pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à sa charge.
9. Propriété intellectuelle
Les designs créés par DBC TEXTILE sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation no autorisée est interdite.
Les visuels fournis par le client via l’outil de personnalisation Lumise relèvent de sa seul responsabilité. Le client garantit qu’il détient le droit nécessaires pour utiliser ces visuels et dégage DBC TEXTILE de tout responsabilité en cas de litige.
10. Protection des données personnelles
11. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit Français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. A défaut, le litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
A défaut, le litige sera porté devant le tribunal compétent du lieu du siège social de DBC TEXTILE.